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Marques déposées par monsieur CARRAT Jean-Claude
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RIVOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVOTEL
Monsieur CARRAT Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1692267
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1999

Présentation de la marque RIVOTEL

Déposée le 13 janvier 1989 par monsieur CARRAT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARRAT Jean-Claude domicilié(e) VERNEIGES, 23170 CHAMBON VOUEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque RIVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVOTEL est expirée depuis le 13 janvier 1999.

CARRAT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : RIVERLAND , RIVIERLAND


Monsieur CARRAT Jean-Claude - VERNEIGES, 23170 CHAMBON VOUEZE - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

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